Marque enregistrée - Marque en vigueur

Atf gaia Entreprise Adaptée
GROUPE ATF, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
4350467
Date de dépôt :
30/03/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
30/03/2027
Atf gaia Entreprise Adaptée de GROUPE ATF

Présentation de la marque Atf gaia Entreprise Adaptée

Déposée le 30 mars 2017 par la Société par Action Simplifiée (SAS) GROUPE ATF auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « Atf gaia Entreprise Adaptée » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-16 du 21 avril 2017.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) GROUPE ATF domicilié(e) 564 rue de La Motte - 77550 - MOISSY-CRAMAYEL - France et immatriculée sous le numéro RCS 808 637 763 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet Plasseraud, Mme AUGOT Mathilde domicilié(e) Parc Technologique du Canal, 9 AVENUE de l'Europe - 31520 - RAMONVILLE-SAINT-AGNE - France.

La marque Atf gaia Entreprise Adaptée a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4350467.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Atf gaia Entreprise Adaptée arrivera à expiration en date du 30 mars 2027.

GROUPE ATF a également déposé les autres marques suivantes : DIGITALEA , atf gaia , LAPTOPSERVICE.FR , PRICEPC , GROUPE ATF , NUMERIK EA , ITJustGood


GROUPE ATF, Société par actions simplifiée - 564 rue de La Motte - 77550 - MOISSY-CRAMAYEL - France - SIREN 808637763


Cabinet Plasseraud, Mme AUGOT Mathilde - Parc Technologique du Canal, 9 AVENUE de l'Europe - 31520 - RAMONVILLE-SAINT-AGNE - France


Publication - Publication le 21 avr. 2017 au BOPI 2017-16

Enregistrement avec modification - Publication le 29 sept. 2017 au BOPI 2017-39

Equipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs, cartes électroniques pour les ordinateurs. Appareils et instruments électriques pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique, câbles et fils électriques haute et basse tension, gaines pour câbles et fils électriques. Cordons audio, vidéo, téléphoniques, cordons informatiques, cordons de commutation industriels utilisant des signaux analogiques, numériques, optiques intégrant ou non des composants actifs. Adaptateurs et interfaces destinés au transfert de données pour ordinateurs. Appareils et instruments scientifiques, appareils pour l'enregistrement, la transmission et la reproduction du son et de l'image. Dispositifs de protection d'alimentation pour ordinateurs et appareils électriques sensibles. Appareils ou boîtiers périphériques pour l'enregistrement, la transmission de données informatiques et l'interconnexion entre ordinateurs ou périphériques, commutateurs de réseaux informatiques, logiciels à utiliser avec le matériel précité, boîtiers pour ordinateurs, pièces et parties constitutives de tous les produits précités. Périphériques d'ordinateurs, agendas électroniques, appareils pour l'amplification des sons, antennes, appareils d'enseignement audiovisuel, baladeurs, unités à bande magnétique (informatique), changeurs de disques (informatique), prises de courant, cache-prise, caisses enregistreuses, machines à calculer, calculatrices de poche, caméra vidéo, canalisations électriques, cartes à mémoire ou à microprocesseur, cartouches de jeux vidéo, circuits imprimés, circuits intégrés, disques magnétiques, optiques, compacts (audio-vidéo), disquettes souples, supports de données magnétiques, supports de données optiques, câbles à fibres optiques, fils magnétiques, fils téléphoniques, fusibles, haut-parleurs, imprimantes d'ordinateurs, lecteurs (informatiques), mémoires pour ordinateurs, photocopieurs, processeurs [unités centrales de traitement], scanneurs (informatique), tapis de souris, télécopieurs, appareils téléphoniques, casques à écouteurs, écrans vidéo, appareils photographiques, lecteurs de codes à barres, crayons électroniques (pour unités d'affichage visuel). Lecteurs MP3, Webcam, caméra Ethernet, microphones, lecteurs de cartes mémoire, stylos de sauvegarde (informatique), clés de sauvegarde (informatique), câbles USB, modems, cartes réseau ;

Installation, entretien et réparation d'ordinateurs, installation, entretien et réparation d'appareils de bureau, installation, entretien et réparation de machines, installation et réparation d'appareils électriques, déparasitage d'installations électriques, remise à neuf de machines usées ou partiellement détruites, informations en matière de réparation, location de machines à nettoyer ;

Stockage, transport et décharge d'ordures, collecte de déchets ; transport terrestre et fluvial de déchets ; emballage et entreposage de déchets, informations en matière de collecte, de transport, d'emballage et d'entreposage des déchets, location de conteneurs d'entreposage, déchargement, empaquetage de marchandise, entreposage, informations en matière d'entreposage, entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement, location d'entrepôts ;

Traitement des déchets (transformation), assemblage de matériaux sur commande (pour des tiers), destruction d'ordures, décontamination de matériaux dangereux, incinération d'ordures, information en matière de traitement des matériaux, traitement des métaux, recyclage d'ordures et de déchets, tri de déchets et de matières premières de récupération (transformation).